Voici comment appliquer dans la pratique la th�orie qui pr�c�de :
Dans certains cas, si vous avez derri�re vous une organisation m�c�ne qui poss�de des avocats, vous pouvez choisir de donner le copyright � cette organisation.
L'Open Source Definition (D�finition du Code Ouvert) est la r�gle d'or pour les licences. L'OSD n'est pas une licence en soi ; elle d�finit plut�t un ensemble minimal de droits qu'une licence doit garantir afin d'�tre consid�r�e comme une licence � code ouvert. On peut trouver L'OSD, avec des documents compl�mentaires, sur le site Web de l' Open Source Initiative.
Les licences compatibles � l'OSD et connues de tous ont des traditions d'interpr�tation bien �tablies. Les d�veloppeurs (et, dans la mesure o� ils s'y int�ressent, les utilisateurs) savent ce qui en d�coule, et mesurent les risques et les inconv�nients qu'elles comportent. Par cons�quent, utilisez si possible l'une des licences standards sur le site de l'Open Source Initiative.
Si vous devez �crire votre propre licence, prenez soin de la faire certifier par l'Open Source Initiative. Cela vous �pargnera de nombreuses discussions et des co�ts importants. Si vous n'�tes jamais pass� par l�, vous ne pouvez pas imaginer pas � quel point un d�bat sur les licences peut tourner au vinaigre ; les gens s'enflamment, parce que les licences sont consid�r�es comme des pactes presque sacr�s qui touchent aux valeurs essentielles de la communaut� des logiciels ouverts.
De plus, l'existence d'une tradition d'interpr�tation bien �tablie pourrait se r�v�ler importante si un jour votre licence faisait l'objet d'un proc�s. A la date o� ces lignes sont �crites (septembre 1999), il n'y a pas d'exemple de d�cision judiciaire qui ait confirm� ou invalid� une licence de logiciel � code ouvert. Toutefois, c'est un principe de droit (au moins aux Etats-Unis, et sans doute dans d'autres pays de droit coutumier comme l'Angleterre et le reste du Commonwealth) que les cours de justice doivent interpr�ter les licences et les contrats en fonction des attentes et des pratiques de la communaut� qui les a produits.
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Generated: 2007-01-26 18:01:16